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LES SOINS DE SANTÉ

Les prestations de soins de santé de l'assurance maladie-maternité sont analysées selon deux approches.

La première approche s'appuie sur les résultats comptables qui sont établis à partir des montants liquidés pour soins de santé au cours d'une année civile. Ces données comptables présentent l'inconvénient de fluctuer considérablement d'un exercice à un autre et se prêtent donc mal à des comparaisons dans le temps, sauf à les ajuster. Elles permettent par contre une vue globale des dépenses pour les différentes prestations (prestations au Luxembourg, prestations à l'étranger).

La deuxième approche recourt aux coûts des soins de santé en se basant sur la date de délivrance de la prestation, peu importe la date de sa liquidation. Cette approche fournit des séries statistiques plus stables et mieux adaptées à l'analyse de l'évolution de ces prestations et présente donc un complément adéquat aux résultats comptables. Toutefois, un certain recul dans le temps s'avère nécessaire avant de disposer de données stables.

Cette section couvre les dépenses de la CNS pour les différents soins de santé, les caractéristiques des consommateurs de soins de santé, l'activité médicale, les soins hospitaliers, les médicaments ainsi que les soins des autres professions de santé.

LES PRESTATIONS DE SOINS DE SANTÉ SELON LE DÉCOMPTE DE LA CNS

Encadré méthodologique

Les données sont issues des décomptes de la CNS et sont ajustées, pour les besoins statistiques, au niveau des écritures de provisions pour prestations. En effet, suivant les principes comptables, une prestation n'est enregistrée qu'au moment où la liquidation est comptabilisée et non pas à la date effective de la prestation. Par approximation, les soins prestés durant un exercice donné, mais non encore facturés au 31 décembre sont toutefois présents dans les décomptes via les provisions. De même, le décompte de l'année contient des prestations qui, bien que facturées durant l'année en question, ont été prestées avant l'exercice comptable. Afin de pouvoir présenter des statistiques plus conformes à l'évolution effective des prestations, l'ajustement des données comptables consiste à ajouter les soins de santé provisionnés parmi les prestations de l'année et à déduire les prestations délivrées avant l'exercice comptable mais liquidées durant l'exercice, les prélèvements aux provisions.

 

Evolution des prestations de soins de santé

Selon les données comptables, les dépenses pour prestations de soins de santé atteignent 2 104,6 millions EUR en 2015 contre 2 128,2 millions EUR en 2014, soit une diminution de 1,1%. Le taux de 2015 résulte d'une croissance des prestations au Luxembourg de 2,7% et d'une baisse des prestations à l'étranger de 13,4%. Cette baisse s'explique principalement par une provision supplémentaire d'un montant de 40 millions EUR en 2015 contre un montant de 160 millions EUR en 2014 comptabilisé par la CNS pour les prestations en nature à l'étranger.

L'évolution des soins de santé au Luxembourg de 2,7% en 2015 s'explique par une évolution des soins des autres professions de santé à charge de l'assurance maladie-maternité de 15,4% (croissance comptable, comptabilisation de reports), par la croissance des frais pharmaceutiques de 5,2% et par une évolution négative des frais des laboratoires (laboratoires privés et analyses de laboratoires des hôpitaux pour patients en ambulatoire). Suivant l'exercice de prestation, cette évolution négative est estimée à -15,9% et due à la réduction de 20% de la valeur de la lettre-clé fixée par loi budgétaire et à une évolution positive de l'activité de +/-4%. Finalement les soins hospitaliers affichent une progression de 2,2% en 2015.

Tableau 11. : Evolution des dépenses pour soins de santé (en millions EUR) de 2011 à 2015

Les prestations de soins de santé au Luxembourg

Sur les 2 104,62 millions EUR liquidés par l'assurance maladie-maternité pour soins de santé en 2015, 1 669,5 millions EUR, soit 79,3%, sont dépensés pour les prestations délivrées principalement à la population protégée résidente (1) au Luxembourg.

Graphique 8. : Répartition des frais pour soins de santé au Luxembourg en 2015 (en % du total)

Les frais hospitaliers représentent près de la moitié des dépenses (46,8%) pour soins de santé au Luxembourg. Les honoraires médicaux (21,1%) et les produits pharmaceutiques (12,3%) complètent le podium des premières dépenses. Ces trois postes représentent à eux seuls 80,2% de l'ensemble des dépenses en soins de santé au Luxembourg et 63,6% de l'ensemble des dépenses en soins de santé (au Luxembourg et à l'étranger).

La répartition des frais pour soins de santé au Luxembourg reste stable depuis quelques années.

Les prestations de soins de santé à l'étranger

Avec 435,1 millions EUR, les prestations à l'étranger représentent 20,7% du total des frais pour soins de santé liquidés en 2015. En raison de systèmes de classification et de tarification divergents dans les pays respectifs, une ventilation identique à celle appliquée aux prestations au Luxembourg n'est pas possible.

Les prestations de soins de santé à l'étranger ont connu des variations importantes passant d'une hausse de 14,2% en 2013 à 21,4% en 2014 pour diminuer de 13,4% en 2015. Ces variations s'expliquent par les différents montants comptabilisés en relation avec les dettes de la CNS envers les institutions de sécurité sociale étrangères : 49 millions en 2013, 160 millions EUR en 2014 et 40 millions EUR en 2015. Ces chiffres montrent les limites à l'utilisation des décomptes pour décrire une évolution.

Tableau 12. : Evolution des prestations de soins de santé à l'étranger de 2011 à 2015 (en millions EUR)

En 2015, 17 317 demandes d'autorisation dans le cadre du règlement CEE 883/2004 ont été reçues par la CNS. Ces demandes ont été introduites par 9 397 patients. La plupart des demandes concernent des consultations ou examens et des traitements stationnaires. Dans 88,3% des cas, la demande d'autorisation a été accordée sur avis du Contrôle médical de la sécurité sociale (CMSS), 4,7% des demandes ont été refusées et 7,1% des cas sont encore en instance.

Comparé à l'année précédente, le nombre total des demandes d'autorisation a diminué de 2,3% : moins de demandes ont été accordées (-4,6%), et moins de demandes ont été refusées (-3,8%).

Tableau 13. : Evolution du nombre de demandes d'autorisation de transfert à l'étranger entre 2013 et 2015

La très grande majorité (96,4%) de demandes de transferts est destinée aux trois pays limitrophes (Allemagne, Belgique, France). Plus de la moitié des autorisations est accordée pour l'Allemagne (55,7%) et environ un quart pour la Belgique (27,0%). Cependant, les chiffres présentés ne donnent pas d'indication sur les traitements effectivement obtenus.

Tableau 14. : Répartition du total des autorisations sollicitées par pays fournisseur en 2015

LES PRESTATIONS DE SOINS DE SANTÉ SELON LA DATE DE LA PRESTATION

Dans cette sous-section, les prestations de soins de santé sont abordées selon deux points de vue : du point de vue des consommateurs et du point de vue des prestataires de soins.

Encadré méthodologique

Dans cette sous-section, les données statistiques concernent uniquement la population protégée résidente ainsi que les prestataires de soins pratiquant au Luxembourg. Cette limitation du champ d'observation s'explique par le fait que les systèmes d'assurance maladie avec des nomenclatures, des tarifs, des prises en charge différents selon les pays ne permettent pas d'établir des statistiques détaillées incluant les prestations à l'étranger.

Les données proviennent de fichiers basés sur la date de la prestation. Ces fichiers subissent des mises à jour continuelles. Etant donné que les prestataires disposent d'un délai de deux ans pour facturer et les assurés bénéficient d'un délai de deux ans pour introduire leur demande de remboursement, il faut supposer que les chiffres concernant l'année d'observation la plus récente sont sous-estimés et sont à considérer comme données provisoires.

Depuis 2003 les tarifs des prestataires de soins de santé sont adaptés à l'évolution de l'indice pondéré du coût de la vie.

La consommation médicale

En 2015, la CNS a dépensé 1 550 millions EUR pour soins de santé délivrés à la population protégée résidente. Sur les 526 513 personnes protégées résidentes, 505 444 ont bénéficié d'un remboursement de la CNS (2). En moyenne, ce remboursement a été effectué à hauteur de 3 066,5 EUR par bénéficiaire. Il convient de préciser qu'il s'agit de la moyenne remboursée pour l'ensemble des prestations en 2015 par personne bénéficiaire, et non pas d'une moyenne par acte ou par prestation.

La consommation médicale dépend de trois facteurs, dont les facteurs de prédisposition (les facteurs individuels, les caractéristiques sociales et les attitudes concernant le système de santé, les facteurs contextuels), les facteurs de capacité (facteurs financiers et organisationnels) et les facteurs de besoin (le besoin perçu) (3) . Ces trois facteurs majeurs ont une influence sur la répartition de remboursement et expliquent l'inégalité.

Pour l'année 2015 on constate que :

  • la moitié des bénéficiaires a touché un remboursement inférieur à 926,6 EUR (remboursement médian) ;
  • environ quatre cinquièmes des bénéficiaires (79%) ont touché un montant inférieur au remboursement moyen (3 066,5 EUR) ;
  • 98% des bénéficiaires ont touché 67,5% de l'ensemble des soins remboursé ;
  • 2% des patients (ca. 10 109 personnes) ont eu un remboursement supérieur à 23 042,9 EUR et a donc touché 32,7% des remboursements de soins de santé ;
  • le remboursement le plus élevé en 2015 était de 572 969 EUR.

L'examen de la part de soins consommés d'un pourcentage donné de patients, renvoie au même résultat que celui constaté pour les remboursements individuels : la distribution des soins est inégale parmi la population ayant bénéficié de soins et ce phénomène s'est renforcé au cours des années.

Tableau 15. : Evolution de la distribution des soins consommés

Un complément d'analyse compare, par type de prestations, la composition des remboursements pour l'ensemble des patients à la composition des remboursements des 2% des patients bénéficiant des remboursements les plus élevés.

Graphique 9. : Répartition des remboursements de soins de santé pour l'ensemble des patients et pour les 2% de patients ayant bénéficié des remboursements les plus élevés en 2015 (en % du total)

Les remboursements pour frais d'hospitalisation représentent 73,1% des remboursements des prestations de soins de santé des 2% de patients ayant bénéficié des remboursements les plus élevés, tandis que ces frais ne représentent qu'environ la moitié des remboursements pour l'ensemble des patients (48,9%).

Entre autres, l'âge et le sexe sont des facteurs qui influencent l'état de santé et donc le volume des soins de santé consommés. L'analyse des remboursements de soins de santé par groupe d'âge et par sexe, est riche d'enseignement.

Graphique 10. : Les soins de santé au Luxembourg : nombre de patients et remboursement moyen par sexe et âge en 2015

Le graphique 10 illustre, par sexe et par groupe d'âge, le nombre de bénéficiaires et le montant moyen remboursé pour les soins de santé en 2015. A noter que la répartition par sexe de la population protégée résidente ne correspond pas à celle des patients : alors que les hommes prédominent jusqu'à 69 ans dans la population protégée résidente, les patients femmes sont majoritaires dans le groupe d'âge de 20-50 ans. Pour environ ces mêmes groupes d'âge, la moyenne remboursée des femmes est plus élevée. Cette situation peut être attribuée à l'effet maternité. Dans tous les autres groupes d'âge, la moyenne remboursée est plus élevée chez les hommes, même si le nombre de patients féminins dépasse celui des patients masculins.

Contacts médicaux

Encadré méthodologique

Les contacts médicaux sont basés sur les actes facturés par des médecins en milieu extrahospitalier. Un contact médical correspond à un acte par patient et par médecin par jour. Les rapports, les renouvellements d'ordonnance et les frais divers ne sont pas pris en compte.

Le pourcentage de patients qui ont eu au moins un contact médical pendant l'année est sous-estimé car il est calculé sur base de la population protégée résidente moyenne et les patients qui ont que consulté un médecin à l'étranger ne sont pas pris en compte. Les personnes qui ne se sont pas rendues chez le médecin pendant l’année sont donc exclues. De plus, les données utilisées qui se basent sur la date de la prestation pour 2015 sont provisoires.

Graphique 11. : Contacts médicaux par groupe d'âge et sexe en 2015

En 2015, environ 91% de la population protégée résidente a eu au moins un contact médical en milieu extrahospitalier (4) . La moitié des patients a eu jusqu'à 7 contacts médicaux (médiane) et la moyenne se situe autour de 9,5 contacts médicaux. Les femmes ont en moyenne plus de contacts médicaux que les hommes (10,6 vs. 8,3). Le nombre de contacts médicaux augmente jusqu'à l'âge de 84 ans, et diminue légèrement après. Toutefois, les admissions à l'hôpital augmentent avec l'âge (cf. sous-section " les soins hospitaliers ").

Graphique 12. : Evolution des contacts médicaux de 2006 à 2015

L'évolution est stable pendant les dix dernières années (graphique 12).

Graphique 13. : Evolution des contacts médicaux par spécialité médicale de 2013 à 2015

Les personnes consultent le plus fréquemment les médecins généralistes (en moyenne 2,9 fois/an), les médecins dentistes (1,5 fois/an) et les gynécologues et obstétriciens (1 fois/an) (5). Au cours des 3 dernières années, la distribution des médecins consultés selon leur spécialité est restée stable.

Les prestataires de soins de santé

Le système des soins de santé regroupe l'ensemble des services de santé qui ont pour principale fonction la prestation d'interventions préventives, curatives et palliatives, en réponse à des besoins spécifiques de santé des individus ou des populations (OMS 2000).

Les services de soins de santé couverts dans cette sous-section sont les frais médicaux, les soins hospitaliers, les médicaments et les soins des autres professions de santé.

L'activité médicale au Luxembourg

Encadré méthodologique

L'activité médicale se différencie selon le type de traitement prodigué par le médecin. Il y a lieu de distinguer :

  • les traitements prodigués par le médecin " exécutant ", qui preste directement un acte médical tel que défini dans la nomenclature des actes et services des médecins et médecins dentistes ;
  • les traitements prodigués par le médecin " prescripteur " qui prescrit des actes, des biens médicaux, des analyses de laboratoires, des produits pharmaceutiques, des actes d'imagerie médicale.

Un médecin peut être prescripteur et exécutant à la fois.

Les statistiques présentées dans cette sous-section concernent les traitements prodigués par le médecin " exécutant ".

L'activité médicale peut être mesurée par les honoraires médicaux. Les honoraires médicaux correspondent aux honoraires bruts.

Afin de calculer les honoraires médicaux moyens, certains critères ont été appliqués :

  • tous les médecins (salariés et non-salariés) sont considérés, pour lesquels le code fournisseur a été utilisé au cours de l'année de référence et en cas d'exercice libéral, le montant net facturé pendant l'année est égal ou supérieur au salaire social minimum moyen ;
  • seuls les médecins qui ont eu le même statut pendant les 12 mois de l'année correspondante sont considérés ;
  • les médecins ont entre 26 et 70 ans.

Pour la présentation des honoraires médicaux moyens par spécialité certaines spécialités ont été regroupées.

Les spécialités médicales avec un nombre de médecins pratiquants inférieur à 5, ne sont pas retenues dans les chiffres. Elles sont cependant considérées dans le calcul de la moyenne générale.

En 2015, les honoraires de l'ensemble des médecins se sont élevés à 460,3 millions EUR, soit 1,7% de plus qu'en 2014. La plus grande variation peut être observée chez les médecins généralistes avec 3,1%. Le volume des honoraires des médecins spécialistes progresse de Graphique 16. : 1,3%, celui des médecins dentistes de 1,7%.

Tableau 16. : Evolution du volume des honoraires des médecins depuis 2007 (en millions EUR)

Le graphique 14, qui reproduit le montant moyen des honoraires, ventilé par groupe d'âge et sexe, montre qu'il y a des différences notables entre les honoraires moyens perçus par les hommes et les femmes. Pour tous les groupes d'âge, les femmes perçoivent des honoraires médicaux moins élevés. Ceci est lié à la fois au choix de la spécialité et à l'intensité de travail de celles-ci.

Graphique 14. : Répartition des honoraires médicaux moyens par groupe d'âge et sexe en 2015 (en milliers EUR)

Les écarts d'honoraires moyens sont très importants selon la spécialité médicale. En règle générale, les moyennes les plus faibles se rencontrent chez les spécialités médicales conservatrices (médecins généralistes, pédiatres et psychiatres). Les moyennes les plus élevées sont associées aux spécialités médicales interventionnelles. L'analyse de l'évolution des honoraires médicaux moyens de 2010 à 2015 montre une diminution chez les neurologues, les médecins spécialistes en médecine nucléaire et les neuropsychiatres.

Graphique 15. : Evolution des honoraires médicaux moyens par spécialité médicale entre 2010 et 2015 (par ordre décroissant pour 2015)

Les soins hospitaliers

Les soins hospitaliers comprennent l'ensemble des services (soins et hébergement) de court et moyen séjour fournis par les hôpitaux. Les soins médicaux ne sont pas inclus. Les journées d'hospitalisation avec ou sans nuitée, le nombre d'admissions à l'hôpital, les diagnostics de sortie ainsi que la durée de séjour et les accouchements sont présentés dans cette sous-section.

Les journées d'hospitalisation

Encadré méthodologique

Les statistiques de cette sous-section ont été établies du point de vue du patient. Ainsi par exemple, un seul " épisode " hospitalier est mis en compte pour un patient lors d'une hospitalisation complète, ininterrompue, même si cette hospitalisation comporte des transferts vers d'autres établissements spécialisés (p.ex. INCCI, Rehazenter, etc.) ou commence avec une hospitalisation du jour. S'y ajoute que le jour de sortie n'est pas compté comme une journée prestée. Ainsi par exemple, un séjour à l'hôpital pour une intervention chirurgicale, avec sortie de l'hôpital le lendemain de l'opération, est considéré comme un séjour d'une seule journée.

Les données concernent tous les hôpitaux et l'analyse se base sur les différentes entités fonctionnelles de l'hôpital.

Comme pour toutes les données établies selon la date de la prestation, les données pour les années les plus récentes sont provisoires et probablement sous-estimées.

En 2015, 744 138 journées ont été facturées en milieu hospitalier au Luxembourg (6) . Les journées facturées avec au moins une nuitée s'élèvent à 678 212 en 2015. Elles incluent les journées en soins normaux et soins intensifs. Il faut souligner qu'un épisode hospitalier commencé en place de surveillance ou en hôpital de jour psychiatrique et directement prolongé par une hospitalisation avec au moins une nuitée sera comptabilisé dans les journées facturées avec une nuitée. Les soins normaux sont l'unité d'œuvre la plus souvent facturée avec 94,1%. Les soins intensifs représentent 5,9% de journées facturées avec nuitée.

Les hospitalisations de jour, qui ne sont pas suivies d'une hospitalisation avec nuitée sont au nombre de 65 926 en 2015. Les soins normaux concernent 25,0%, les places de surveillance 38,0% et les hospitalisations de jour en psychiatrie 37,0%. Abstraction faite de ces derniers, 39,7% incombent aux soins normaux et 60,3% aux places de surveillance.

Graphique 16. : Répartition des types de journées prestées avec nuitée en 2015

Le graphique 17 illustre, par groupe d'âge, la part des différents types de journées facturées avec nuitée. Les hospitalisations en soins normaux dominent dans tous les groupes d'âge. Pour les nouveau-nés en bonne santé, le séjour normal en maternité après la naissance n'est pas considéré comme une hospitalisation. Ceci explique la proportion en soins intensifs relativement élevée pour les très jeunes. L'ensemble de journées facturées avec nuitée concerne 52 621 personnes.

Graphique 17. : Répartition des types de journées facturées avec nuitée par groupe d'âge en 2015 (en %)

Concernant les journées facturées sans nuitée, ce sont les places de surveillance qui occupent la part la plus importante, au-délà de 50% des journées facturées sans nuitée pour tous les groupes d'âge à l'exception des plus jeunes. Les jours concernent un total de 29 888 patients.

Graphique 18. : Répartition des types de journées facturées sans nuitée par groupe d'âge en 2015 (en %)

Les admissions à l'hôpital

Encadré méthodologique

Contrairement à la sous-section " les journées d'hospitalisation " ces statistiques ont été établies du point de vue hôpital. Ainsi deux (ou plus) admissions en hôpital sont comptées pour un patient transféré entre établissements au cours d'un " épisode " du patient. La comparabilité est donc limitée.

En 2015 le nombre d'admissions hospitalières avec au moins une nuitée s'élève en moyenne à 14 628 pour 100 000 personnes protégées résidentes.

Graphique 19. : Nombre d'admissions pour 100 000 personnes protégées résidentes par groupe d'âge et sexe en 2015

Le taux élevé des admissions chez les femmes âgées de 20 à 45 ans par rapport à celui des hommes du même âge s'explique en grande partie par les accouchements qui sont la première cause d'hospitalisations chez les femmes de ces groupes d'âges. Sans surprise, le nombre d'admissions augmente avec l'âge pour atteindre un maximum de 8,1/10 chez les hommes de 90 ans et plus.

Les diagnostics de sortie

Le tableau 17 présente le classement, par ordre décroissant, des 10 premiers diagnostics de sortie pour les hommes et les femmes. Ces diagnostics de sortie couvrent, en 2015, environ 41,8% des admissions en hospitalisation avec nuitée, respectivement 41,2% des hospitalisations à diagnostic de sortie connu/disponible. En effet, il faut noter qu'au moment de l'établissement de ces statistiques, pour 4,3% des cas, le diagnostic de sortie était inconnu, respectivement les données non encore disponibles.

Sans tenir compte des accouchements, les tumeurs malignes, les arthropathies et les autres formes de cardiopathies présentent les trois premiers diagnostics de sortie dans les hôpitaux aigus. L'ordre de diagnostics de sortie est différent selon le sexe : 9,5% des hommes sont hospitalisés à cause des tumeurs malignes, suivi de 5,6% à cause des arthropathies et 4,7% à cause d'autres formes de cardiopathies. Chez les femmes, la première cause d'hospitalisation est l'accouchement (12,9%), suivi des tumeurs malignes (6,8%), des arthropathies (6,8%) et des Dorsopathies (3,4%).

Le classement des principaux diagnostics de sortie dans les hôpitaux aigus n'a que peu changé aux cours des dernières années.

Tableau 17. : Les 10 principaux diagnostics de sortie dans les hôpitaux aigus avec nuitée en 2015

La fréquence et la durée de séjour dans les hôpitaux aigus

Encadré méthodologique

Pour évaluer la durée moyenne de séjour (DMS), il faut distinguer les hospitalisations, qui comprennent au moins un jour et une nuit (hospitalisation avec nuitée), et les hospitalisations de jour dont la durée se limite à une journée. La DMS ne tient compte ni des hospitalisations de jour ni des hospitalisations pour traitements subaigus (rééducation, convalescence, etc.). A noter que la DMS n'est pas calculée sur base des épisodes et n'inclut pas les transferts entre plusieurs hôpitaux.

Pour les données sur les hôpitaux aigus les 4 établissements suivants sont exclus :

  • l'établissement spécialisé accueillant des personnes en fin de vie Haus Omega de Hamm ;
  • le Rehazenter du Kirchberg qui est le centre national de rééducation fonctionnelle et de réadaptation ;
  • le Centre hospitalier neuropsychiatrique d'Ettelbruck (CHNP) réservé à la rééducation et à la réhabilitation psychiatrique ;
  • l'Hôpital communal de Steinfort, réservé à la rééducation gériatrique.
 

Le tableau synoptique 18 présente les principaux indicateurs en matière de durée de séjour dans les hôpitaux aigus. Au cours des dernières années, le nombre des hospitalisations comprenant au moins une nuit à l'hôpital a diminué et le nombre d'admissions en hospitalisation de jour a augmenté, même si l'augmentation en 2015 n'était pas aussi forte que les années précédentes. Le rapport entre le nombre d'hospitalisation de jour et le nombre total d'hospitalisation passe de 16,5% en 2011 à 18,9% en 2015. Toutefois, le taux d'hospitalisation avec une durée égale à ou de moins de 4 jours, respectivement de moins de 7 jours ne reflètent pas cette tendance.

Tableau 18. : Evolution du type d’hospitalisation et de la durée moyenne de séjour dans les hôpitaux aigus de 2011 à 2015

En 2015, 48 420 hospitalisations de jour (y compris places de surveillance) ont été dénombrées. A l'exception des femmes âgées de moins de 20 ans, le nombre d'hospitalisa-tions des femmes est toujours supérieur à celui des hommes. La maternité et l'espérance de vie des femmes supérieure à celle des hommes expliquent cette situation.

Graphique 20. : Nombre de cas d'hospitalisations de jour en 2015 par groupe d'âge (hôpitaux aigus)

La durée moyenne de séjour des 74 674 hospitalisations avec au moins une nuitée se situe à 7,5 jours en 2015. Pour les hommes comme pour les femmes, la durée moyenne de séjour progresse avec l'âge. L'exception à cette tendance sont les enfants de moins de 1 an qui affichent une durée de séjour plus élevée. Cela vient du fait que le séjour à la maternité d'un nouveau-né en bonne santé n'est pas considéré comme une hospitalisation pour le bébé mais pour la mère et n'est donc pas pris en compte dans le calcul de la DMS. Par contre, les accouchements par césarienne ainsi que les nouveau-nés présentant des complications sont inclus.

Graphique 21. : Durée moyenne de séjour en 2015 par groupe d'âge et sexe (hôpitaux aigus)

Les soins de maternité pris en charge par l'assurance maladie-maternité

Les soins de maternité lors d'un accouchement à l'hôpital ont été pris en charge forfaitairement par l'Etat jusqu'en 2010. A partir du 1er janvier 2011, le financement des soins en cas de maternité a été intégré au régime général de l'assurance maladie-maternité.

En 2015, le nombre total des accouchements remboursés par l'assurance maladie-maternité est de 6 045. Comparé à 2006, ceci représente une augmentation de 12,2%. Toutefois, la population protégée résidente a également augmenté. Trois points sont mis en évidence :

  • Diminution des accouchements chez les femmes âgées de moins de 29 ans ;
  • Transfert des accouchements vers les groupes d'âge 30 ans et plus ;
  • Augmentation des accouchements par césarienne.

Le taux des césariennes calculé par rapport au nombre total d'accouchements est de 31,9% en 2015 contre 26,7% en 2006 (graphique 22).

Graphique 22. : Evolution du nombre d'accouchement par césarienne et du nombre d'accouchements normaux de 2006 à 2015

Le graphique 23 indique, en fonction de l'âge de la femme, le nombre d'accouchements des femmes résidentes pris en charge par l'assurance maladie-maternité pour les années 2006 et 2015. Ce nombre a diminué chez les adolescentes et a augmenté chez les femmes âgées de plus de 20 ans. De plus, il montre le pourcentage des accouchements par césarienne sur tous les accouchements.

Graphique 23. : Nombre d'accouchements et part des accouchements par césarienne en fonction de l'âge de la mère en 2006 et 2015

La délivrance de médicaments

Encadré méthodologique

Les données statistiques sur les médicaments se réfèrent uniquement aux médicaments prescrits par un médecin et remboursés par la CNS selon les taux définis par ses statuts. Les médicaments non prescrits sont donc exclus. De plus, les données ne concernent que les frais pharmaceutiques dans le secteur extrahospitalier (y inclus les médicaments à délivrance hospitalière).

En 2015, les frais pharmaceutiques dans le secteur extrahospitalier s'élèvent à 170,4 millions EUR et ont augmenté de 1,0% par rapport à l'année précédente. La hausse s'explique par l'inscription dans la liste positive de nouveaux traitements indiqués dans la sclérose en plaques.

Les quatre groupes ATC les plus pris en charge par la CNS en milieu ambulatoire sont présentés au tableau 19. Ils représentent 64% du montant net total.

Tableau 19. : Principaux groupes de médicaments pris en charge par la CNS en 2015

Soins des autres professions de santé exerçant en profession libérale

L'évolution du montant net des honoraires ou prestations des professions de santé non-médecins pris en charge par la sécurité sociale, est retracée dans le tableau 20. Contrairement au calcul des honoraires de médecins, aucun critère n'a été employé pour ce calcul.

Tableau 20. : Evolution des frais des autres professions de santé de 2011 à 2015 (en milliers EUR)


(1) La consommation de soins de santé des personnes protégées non résidentes s'effectue essentiellement dans leur pays de résidence.

(2) Il faut noter que le nombre de personnes protégées résidentes représente une moyenne annuelle et que le nombre de bénéficiaires représente un valeur absolue.

(3) Modèle comportemental d'Andersen, 1995.

(4) Il faut noter que le nombre de personnes protégées résidentes représente une moyenne annuelle et que le nombre de bénéficiaires représente une valeur absolue, il s'agit donc d'une valeur estimée.

(5) Calculée sur base de patients féminines de l'année correspondante.

(6) Ces journées comprennent les hospitalisations avec nuitée (soins normaux, soins intensifs) et les hospitalisations de jour (places de surveillance, soins normaux, soins intensifs).